Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1890-1899
Consultables en ligne :
Oui
Source :
sourcecode_-1
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0737 H
- Date de réception :
- 1891-07-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 588, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0978 K
- Date de réception :
- 1898-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 762, Bobine C-3667 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3017
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2206
- Date de réception :
- 1895-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 683, Bobine C-3636 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-247-1-E, RG10-B-3-d
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1303 K
- Date de réception :
- 1899-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 784, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0720 J
- Date de réception :
- 1895-02-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-141-9-E, RG76-C-1-b
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0465 J
- Date de réception :
- 1894-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 659, Bobine C-3626 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2598
- Date de réception :
- 1899-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 790, Bobine C-3776 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1872-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-244-6-E, RG10M 1979-00001-8, RG10M 76703/1, RG10M 78903/78, RG10-B-3-a, RG10M 79003/19
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3067, Numéro de bobine de microfilm : C-11319, Numéro de dossier : 254,017-1
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1872-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-245-8-E, RG10M 78903/16, RG10M 78903/45, RG10M 88967, RG10M 90110, RG10-B-3-b
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-g, Numéro de volume : 3171
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement
- Date :
- 1887-1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194-55-5-E, RG17M 78903/75, RG17-A-II-1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 692, Numéro de bobine de microfilm : T-14438, Numéro de dossier : 337385
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 721, Numéro de bobine de microfilm : T-12449, Numéro de dossier : 383510
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0140 H
- Date de réception :
- 1890-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 571, Bobine C-3413 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 557, Numéro de bobine de microfilm : T-13809, Numéro de dossier : 167738
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0330 H
- Date de réception :
- 1890-10-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 646, Numéro de bobine de microfilm : T-13894, Numéro de dossier : 258550
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 692, Numéro de bobine de microfilm : T-14438, Numéro de dossier : 337377
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 646, Numéro de bobine de microfilm : T-13894, Numéro de dossier : 258536
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0547 H
- Date de réception :
- 1891-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, Bobine C-3415 Code d'accès 90
- Date de modification :