Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1854-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-3, Numéro de volume : 1513, Numéro de dossier : 18-10-51, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1172, Numéro de dossier : 5869
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3359
- Date de réception :
- 1894-11-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1114, Numéro de dossier : 2372
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1887
- Date de réception :
- 1895-06-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3559
- Date de réception :
- 1896-10-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 717, Numéro de bobine de microfilm : T-12446, Numéro de dossier : 378269
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 737, Numéro de bobine de microfilm : T-12486, Numéro de dossier : 427409
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 239, Numéro de bobine de microfilm : T-12320, Numéro de dossier : 11575
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1591
- Date de réception :
- 1891-07-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1887, Numéro de dossier : 1895-865
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2379
- Date de réception :
- 1893-09-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/08-1905/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-B-1-a, Numéro de volume : 1596, Numéro de dossier : 5697
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3097
- Date de réception :
- 1895-10-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8039, Numéro de bobine de microfilm : C-9501, Numéro de dossier : 492/18-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1237, Numéro de dossier : 278787
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3546
- Date de réception :
- 1895-12-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-233-6-E, RG68, Numéro de volume : 3432, Numéro de dossier : 1207
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0463
- Date de réception :
- 1893-02-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10030
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3690
- Date de réception :
- 1894-12-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1222, Numéro de dossier : 205208
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1498
- Date de réception :
- 1898-06-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/01-1904/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-B-1-a, Numéro de volume : 1526, Numéro de dossier : 3706
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/03-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2643
- Date de modification :