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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1896]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30M 90137
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1893
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0925 J
- Date de réception :
- 1895-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 682, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 juin 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-108-8-F, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 03-012-f
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1579 J
- Date de réception :
- 1896-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 717, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0693 K
- Date de réception :
- 1898-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1894
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1893]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30M 90137
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1893
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0139 K
- Date de réception :
- 1897-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 732, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30M 90137
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1042 J
- Date de réception :
- 1895-08-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 687, Bobine C-3637 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0894 J
- Date de réception :
- 1895-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 678, Bobine C-3634 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0004 J
- Date de réception :
- 1894-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 644, Bobine C-3620 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0094
- Date de réception :
- 1893-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2M DAP-13A.02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0493 K
- Date de réception :
- 1897-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 747, Bobine C-3661 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2M DAP-13A.02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0083 K
- Date de réception :
- 1897-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 737, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1895 ?
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0074 K
- Date de réception :
- 1897-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 728, Bobine C-3653 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1897
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1840 J
- Date de réception :
- 1896-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 724, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1391 J
- Date de réception :
- 1896-03-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 702, Bobine C-3643 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1037 J
- Date de réception :
- 1895-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 690, Bobine C-3638 Code d'accès 90
- Date de modification :