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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1108 J
- Date de réception :
- 1895-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 688, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0987
- Date de réception :
- 1893-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 621, Bobine C-3609 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0090
- Date de réception :
- 1895-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1686](1893)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : A/900/[1686](1893) See/Voir: G1105.R42 1893 ex. fol. #21-22, Numéro de boîte : 2000761962, 2000761963, 2000761963
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1739 (1931)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/250/Louisbourg/1739(1931) (Porte de Maurepas), Numéro de boîte : 2000209248
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1737 (1931)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/250/Louisbourg/1737(1931), Numéro de boîte : 2000209240
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2395
- Date de réception :
- 1892-09-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, Bobine C-3603 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0851
- Date de réception :
- 1890-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3150
- Date de réception :
- 1892-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 611, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2110
- Date de réception :
- 1892-07-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 604, Bobine C-3602 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1752 (1931)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/250/Cape Breton/1752(1931), Numéro de boîte : 2000208650
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0245
- Date de réception :
- 1898-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 751, Bobine C-3662 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1708 (1921)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/350/(Fort) Pontchartrain/1708(1921), Numéro de boîte : 2001033697
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3985
- Date de réception :
- 1896-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 722, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3031
- Date de réception :
- 1895-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 688, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1449
- Date de réception :
- 1892-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 599, Bobine C-3425 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1760 [1931]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/350/(Isle aux) Noix/1760(1931), Numéro de boîte : 2000214275
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3225
- Date de réception :
- 1892-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 612, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2967
- Date de réception :
- 1891-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 589, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1709 (ca 1921)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/300/1709 (ca. 1921), Numéro de boîte : 2000209552--2000209555, 2000209557, 2001158035
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1908
- Date de réception :
- 1896-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 708, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2454
- Date de réception :
- 1890-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 565, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1011
- Date de réception :
- 1894-04-04
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1338
- Date de réception :
- 1896-04-10
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1751] (1940)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/250/La Joye, Port /[1751](1940) (Fort La Joye), Numéro de boîte : 2000209174
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