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Archives
Date :
1890-1899
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1892-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3024
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0988
- Date de réception :
- 1892-04-08
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1479
- Date de réception :
- 1899-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 782, Bobine C-3772 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0856
- Date de réception :
- 1892-03-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- St. Maurice
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lennox
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bonaventure
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0905
- Date de réception :
- 1891-05-02
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0643
- Date de réception :
- 1892-03-10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0473
- Date de réception :
- 1893-02-16
- Date de modification :