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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0845 H
- Date de réception :
- 1891-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 585, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1191
- Date de réception :
- 1891-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 577, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1319 K
- Date de réception :
- 1899-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1894-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3034
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Algoma
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- New Westminster
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gatineau
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0765 K
- Date de réception :
- 1898-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 754, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0785 H
- Date de réception :
- 1891-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1891-0785, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0978 K
- Date de réception :
- 1898-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 762, Bobine C-3667 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1894(1939)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002160, Numéro de dossier : 27046-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1642 J
- Date de réception :
- 1896-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 714, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002160, Numéro de dossier : 27046-1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1296 J
- Date de réception :
- 1896-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 700, Bobine C-3642 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0960 K
- Date de réception :
- 1898-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 760, Bobine C-3666 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1997
- Date de réception :
- 1893-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 628, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1307
- Date de réception :
- 1899-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 780, Bobine C-3771 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0989
- Date de réception :
- 1899-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 778, Bobine C-3770 Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1723
- Date de réception :
- 1895-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 679, Bobine C-3634 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3011
- Date de réception :
- 1892-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 610, Bobine C-3605 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0493
- Date de réception :
- 1895-02-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3226
- Date de réception :
- 1893-12-09
- Date de modification :