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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0084
- Date de réception :
- 1893-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3253
- Date de réception :
- 1892-12-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0513
- Date de réception :
- 1890-02-22
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Clienna
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Hastings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Simcoe N.R.
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3252
- Date de réception :
- 1892-12-16
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0302 H
- Date de réception :
- 1890-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3335
- Date de réception :
- 1895-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 691, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2395
- Date de réception :
- 1898-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 767, Bobine C-3669 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0844 K
- Date de réception :
- 1898-04-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 759, Bobine C-3666 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1898 - 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2118
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0041
- Date de réception :
- 1895-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 668, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002190, Numéro de dossier : 127614
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002190, Numéro de dossier : 127614
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0419
- Date de réception :
- 1898-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002190, Numéro de dossier : 127614
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0492
- Date de réception :
- 1898-02-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 754, Bobine C-3664 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1893/04/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0137
- Date de réception :
- 1893-01-18
- Date de modification :