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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1896]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30M 90137
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1893]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30M 90137
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0128 K
- Date de réception :
- 1897-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 737, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30M 90137
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0120 J
- Date de réception :
- 1894-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 647, Bobine C-3621 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1789 J
- Date de réception :
- 1896-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0225
- Date de réception :
- 1899-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 773, Bobine C-3671 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0078 J
- Date de réception :
- 1894-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 646, Bobine C-3621 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0547 J
- Date de réception :
- 1894-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 664, Bobine C-3628 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0150 H
- Date de réception :
- 1890-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 559, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1726 J
- Date de réception :
- 1896-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3273
- Date de réception :
- 1892-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 612, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0925 J
- Date de réception :
- 1895-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 682, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1579 J
- Date de réception :
- 1896-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 717, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0693 K
- Date de réception :
- 1898-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0139 K
- Date de réception :
- 1897-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 732, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1042 J
- Date de réception :
- 1895-08-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 687, Bobine C-3637 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0894 J
- Date de réception :
- 1895-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 678, Bobine C-3634 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0004 J
- Date de réception :
- 1894-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 644, Bobine C-3620 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0094
- Date de réception :
- 1893-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0493 K
- Date de réception :
- 1897-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 747, Bobine C-3661 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0083 K
- Date de réception :
- 1897-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 737, Bobine C-3656 Code d'accès 90
- Date de modification :