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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1384
- Date de réception :
- 1890-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 559, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 10/27/1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 84503/3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0500
- Date de réception :
- 1891-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 573, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889-11-06 - 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0499
- Date de réception :
- 1891-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 October 1893 (29 July 1882)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10940
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey North
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0441
- Date de réception :
- 1891-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 573, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2014
- Date de réception :
- 1897-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 739, Bobine C-3657 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2641
- Date de réception :
- 1890-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 567, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1165
- Date de réception :
- 1890-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 557, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2884
- Date de réception :
- 1898-12-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 771, Bobine C-3670 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1914
- Date de réception :
- 1898-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 764, Bobine C-3668 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2447
- Date de réception :
- 1890-10-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 565, Bobine C-3411 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2570
- Date de réception :
- 1892-09-26
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0971
- Date de réception :
- 1891-05-09
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2997
- Date de réception :
- 1891-12-14
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1108
- Date de réception :
- 1891-05-22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3367
- Date de réception :
- 1895-11-18
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3724
- Date de réception :
- 1894-12-21
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1109
- Date de réception :
- 1891-05-22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1266
- Date de réception :
- 1891-06-03
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1672
- Date de réception :
- 1895-06-01
- Date de modification :