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Archives
Date :
1890-1899
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 18, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 488, Numéro de bobine de microfilm : C-1802
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0249
- Date de réception :
- 1895-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1620
- Date de réception :
- 1896-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1894
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1628
- Date de réception :
- 1891-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 579, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2061
- Date de réception :
- 1897-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 740, Bobine C-3657 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1898
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0539
- Date de réception :
- 1891-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1894
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1108
- Date de réception :
- 1890-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 557, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0689
- Date de réception :
- 1890-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 555, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 July 1897 (5 October 1888)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10936
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 10, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 495, Numéro de bobine de microfilm : C-1805
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 04, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 287, Numéro de bobine de microfilm : C-1689
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 14, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 481, Numéro de bobine de microfilm : C-1799
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 08, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 483, Numéro de bobine de microfilm : C-1800
- Date de modification :