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Archives
Date :
1890-1899
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1408 J
- Date de réception :
- 1896-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 706, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [1896]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11331, Numéro de volume : 2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : MIN-037
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1926
- Date de réception :
- 1895-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 698, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0106 K
- Date de réception :
- 1897-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 738, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 04, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 537, Numéro de bobine de microfilm : C-1809
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0485 K
- Date de réception :
- 1897-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 747, Bobine C-3661 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0539 K
- Date de réception :
- 1897-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 749, Bobine C-3662 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2232 H
- Date de réception :
- 1893-11-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 640, Bobine C-3618 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1052 J
- Date de réception :
- 1895-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 686, Bobine C-3637 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2620
- Date de réception :
- 1890-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 579, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1884 J
- Date de réception :
- 1896-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 725, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1224 J
- Date de réception :
- 1895-12-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 695, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1593 J
- Date de réception :
- 1896-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 715, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1928 H
- Date de réception :
- 1893-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 625, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0262
- Date de réception :
- 1891-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 572, Bobine C-3413 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1818
- Date de réception :
- 1899-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 784, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2157 H
- Date de réception :
- 1893-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 632, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0332 J
- Date de réception :
- 1894-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 654, Bobine C-3624 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1742 H
- Date de réception :
- 1893-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 620, Bobine C-3608 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1789
- Date de réception :
- 1891-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 581, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2164
- Date de réception :
- 1892-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 605, Bobine C-3602 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0510
- Date de réception :
- 1896-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 698, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0017
- Date de réception :
- 1899-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 772, Bobine C-3671 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2767
- Date de réception :
- 1891-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 587, Bobine C-3419 Code d'accès 90
- Date de modification :