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Archives
Date :
1890-1899
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1896
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1891
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1849
- Date de réception :
- 1894-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 651, Bobine C-3623 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1899
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4121
- Date de réception :
- 1896-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2469
- Date de réception :
- 1890-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1896
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0820
- Date de réception :
- 1890-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1229
- Date de réception :
- 1891-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0053
- Date de réception :
- 1891-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 570, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3811
- Date de réception :
- 1896-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 722, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0791
- Date de réception :
- 1897-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 731, Bobine C-3654 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1484
- Date de réception :
- 1895-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 677, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0299
- Date de réception :
- 1893-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 617, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1280
- Date de réception :
- 1899-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 781, Bobine C-3771 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1365
- Date de réception :
- 1899-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 780, Bobine C-3771 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3635
- Date de réception :
- 1896-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 719, Bobine C-3649 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3634
- Date de réception :
- 1896-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 719, Bobine C-3649 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0091
- Date de réception :
- 1898-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 750, Bobine C-3662 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2806
- Date de réception :
- 1894-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 660, Bobine C-3627 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1881-1890]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2732
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 02, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 533, 533/1, Numéro de bobine de microfilm : C-37
- Date de modification :