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Archives
Date :
1890-1899
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0513 J
- Date de réception :
- 1894-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 662, Bobine C-3628 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1892
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/335/St. Antoine de la Riviere du Loup/1878, Numéro de boîte : 2000211750
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/312/1893, Numéro de boîte : 2000210677
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2540
- Date de réception :
- 1890-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0936
- Date de réception :
- 1895-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 674, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000712147
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2118
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0433
- Date de réception :
- 1899-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 774, Bobine C-3769 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/340/Montréal/1890 (2 copies), Numéro de boîte : 2000212592
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0382
- Date de réception :
- 1899-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 774, Bobine C-3769 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1891-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3029
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2865
- Date de réception :
- 1898-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 771, Bobine C-3670 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1896-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1899-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1898-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1879-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3017
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/312/1894, Numéro de boîte : 2000210678
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1899-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3030
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1760 [1931]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/350/(Isle aux) Noix/1760(1931), Numéro de boîte : 2000214275
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- November 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6990-909-5-E, Numéro de boîte : 2000761440
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 September 1891 (10 July 1891)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10929
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 September 1891 (31 August 1891)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10929
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 8 September 1894 (29 August 1894)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10933
- Date de modification :