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Archives
Date :
1890-1899
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0547 H
- Date de réception :
- 1891-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0982
- Date de réception :
- 1897-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 732, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1719
- Date de réception :
- 1894-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 651, Bobine C-3623 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 10, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 257, Numéro de bobine de microfilm : C-1675
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 11, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 288, Numéro de bobine de microfilm : C-1690
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 January 1890 (19 March 1889)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10927
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 24, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 257, Numéro de bobine de microfilm : C-1675
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 10, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 257, Numéro de bobine de microfilm : C-1675
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 26, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 257, Numéro de bobine de microfilm : C-1675
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 20, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 45, Numéro de bobine de microfilm : C-1503
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 20, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 530, copyflo, 530/2, Numéro de bobine de microfilm : C-36
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 06, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 492, Numéro de bobine de microfilm : C-1804
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 14, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 535, 535/1, Numéro de bobine de microfilm : C-38
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 21, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 45, Numéro de bobine de microfilm : C-1503
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 02, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 45, Numéro de bobine de microfilm : C-1503
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 12, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 285, Numéro de bobine de microfilm : C-1688
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 285, Numéro de bobine de microfilm : C-1689
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 05, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 45, Numéro de bobine de microfilm : C-1503
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 18, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 45, Numéro de bobine de microfilm : C-1503
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 29, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 45, Numéro de bobine de microfilm : C-1503
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 26, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 482, Numéro de bobine de microfilm : C-1799
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 18, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 491, Numéro de bobine de microfilm : C-1803
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 22, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 532, Numéro de bobine de microfilm : C-37
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 25, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 45, Numéro de bobine de microfilm : C-1503
- Date de modification :