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Date :
1890-1899
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Labelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Labelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0480
- Date de réception :
- 1891-03-19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1452
- Date de réception :
- 1891-06-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1688
- Date de réception :
- 1891-07-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 17 June 1896 (16 May 1896)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 June 1896 (16 May 1896)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 June 1896 (16 May 1896)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0989
- Date de réception :
- 1891-05-11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0481
- Date de réception :
- 1891-03-19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1508
- Date de réception :
- 1892-05-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2743
- Date de réception :
- 1891-11-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3305
- Date de réception :
- 1897-12-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 June 1896 (16 May 1896)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0854
- Date de réception :
- 1892-03-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 6 November 1896 (29 October 1896)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1493
- Date de réception :
- 1899-07-03
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1532
- Date de réception :
- 1891-07-03
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2872
- Date de réception :
- 1897-10-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 31 October 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10991
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 June 1893 (27 June 1893)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10931
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 July 1895 (29 June 1895)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10934
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 February 1896 (20 January 1896)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 February 1890 (10 April 1889)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10927
- Date de modification :