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Date : 1890-1899
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    530
    Date :
    1899
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1157-0-1-F, RG33-76
    Fonds de la Commission chargée de faire enquête et rapport sur les accusations de méfaits contre plusieurs fonctionnaires du Yukon [document textuel]
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    787
    Date :
    [ca 1865-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-0-2-F, RG118
    Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de l'Emploi 
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art
    No d'identification :
    482
    Date :
    1880-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-0-7-F, RG26
    Fonds du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration (1950-1966) [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés 
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    445
    Date :
    1828-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-0-4-F, RG14-D
    Fonds de la Chambre des communes [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Chambre des communes et ses 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    664
    Date :
    1857-1892, 1911-1913
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1164-0-8-F, RG33-83
    Fonds de la Commission d'enquête sur le service public [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 9 novembre 1912, a été déposé à la Chambre 
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Documents photographiques, Documents textuels, Art, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    449
    Date :
    1868-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-0-7-F, RG18
    Fonds de la Gendarmerie royale du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Gendarmerie royale du Canada et 
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    613
    Date :
    1868-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1132-0-9-F, RG33-52
    Fonds de la Commission royale sur le transfert des ressources naturelles du Manitoba [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 30 mai 1929, 
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    486
    Date :
    [1882-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-0-4-F, RG27
    Fonds du ministère du Travail [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère du Travail et ses prédécesseurs
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    3726696
    Date :
    [1758]-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12281-0-2-F
    Fonds de la Société de développement du Cap-Breton [document textuel, images en mouvement, document sonore]. Comprend des documents portant sur l'industrie 
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    441
    Date :
    1850-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1026-0-0-F
    Fonds de la bibliothèque du Parlement [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la bibliothèque du Parlement et ses 
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Documents textuels
    No d'identification :
    758
    Date :
    1898-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R606-0-9-F, RG96
    Fonds de la Commission d'énergie du Nord canadien [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission d'énergie du 
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    614
    Date :
    1870-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1131-0-1-F, RG33-51, RG33M51 79003/28
    Fonds de la Commission royale sur les ressources naturelles de l'Alberta [document textuel, document cartographique]. Le rapport de la commission, 
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    806
    Date :
    1881-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R999-0-1-F, RG132
    Fonds des Musées nationaux du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par les Musées nationaux du Canada et ses 
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    432
    Date :
    1765-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R178-0-5-F, RG7
    Fonds du Cabinet du gouverneur-général du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Cabinet du 
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    566
    Date :
    1877-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1106-0-3-F, RG33-27
    Fonds de la Commission royale des transports [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 9 février 1951, a été déposé à la Chambre des communes 
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    430
    Date :
    [1848-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-0-6-F, RG6
    Fonds du ministère du secrétariat d'État du Canada [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  17. 42
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    448
    Date :
    1845-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-0-2-F, RG17
    Fonds du ministère de l'Agriculture [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de l'Agriculture et ses 
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4607004
    Date :
    1780-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14667-0-6-F
    Fonds Cour de vice-amirauté de Québec [supports multiples]. Droit d'auteur : Gouvernement du Canada. Aucun autre versement n'est prévu
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    617
    Date :
    1877, 1880-1894, 1900-1904, 1907-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1130-0-4-F, RG33-50
    Fonds de la Commission royale sur les ressources naturelles de la Saskatchewan [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 12 mars 1935, 
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art
    No d'identification :
    464
    Date :
    1870-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-0-2-F, RG24
    Fonds du ministère de la Défense nationale [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de la Défense 
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    450
    Date :
    1872-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R198-0-1-F, RG18-E
    Fonds de la Police du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Police du Canada et ses prédécesseurs
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    512
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-0-5-F, RG31
    Fonds de Statistique Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par Statistique Canada et ses précurseurs
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    605
    Date :
    1891-1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R252-0-4-F, RG33M4 78903/60, RG33-4
    Fonds de la Commission royale des assurances sur la vie [document textuel, document cartographique]. Le rapport de la Commission est daté du 22 février 1907 
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    181036
    Date :
    [1770-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-0-8-F
    Fonds du Patrimoine canadien [supports multiples (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Patrimoine Canada et 
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    461
    Date :
    1874-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-0-6-F, RG21, RG39, RG88M
    Fonds de Ressources naturelles Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par Ressources naturelles Canada (RNCan), 
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