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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1893-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12670-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16209, Numéro de dossier : 13912
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4204
- Date de réception :
- 1896-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 724, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1888-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-21923-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16223, Numéro de dossier : 47645
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3722
- Date de réception :
- 1896-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1892-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12270-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16209, Numéro de dossier : 13310
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2430
- Date de réception :
- 1897-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1887-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-14257-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 18854
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1377
- Date de réception :
- 1891-06-19
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1897-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-9457-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16204, Numéro de dossier : 8264
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2136
- Date de réception :
- 1898-09-06
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1895-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21890-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16223, Numéro de dossier : 47500
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2567
- Date de réception :
- 1892-09-26
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1883-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-9087-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16204, Numéro de dossier : 7788
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1801
- Date de réception :
- 1892-06-22
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1893
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2463
- Date de réception :
- 1894-08-04
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1893
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 245, Numéro de bobine de microfilm : T-3165, Numéro de dossier : 1574, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/07/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 309, Numéro de dossier : 16897
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 853
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 108, Numéro de dossier : 1898-683
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 184, Numéro de bobine de microfilm : T-2951, Numéro de dossier : 769, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/01/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 305, Numéro de dossier : 16403
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Art, Documents photographiques, Documents sonores, Images en mouvement
- Date :
- 1837, 1942-2006
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8065-0-6-F, MG31-D212
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1837-2003
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8065-3-1-F, MG31-D212
- Date de modification :