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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2721, Numéro de bobine de microfilm : C-11270, Numéro de dossier : 144,001-112
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3696
- Date de réception :
- 1896-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0536
- Date de réception :
- 1899-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 788, Bobine C-3775 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1867, 1955
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6015-0-5-E, MG25-G205
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1997 H
- Date de réception :
- 1893-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 633, Bobine C-3615 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1895-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8506-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16203, Numéro de dossier : 7070
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1894
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1894
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1899
- Référence :
- MG26-J13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1335
- Date de réception :
- 1893-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1894-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7606-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16202, Numéro de dossier : 6003
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0404
- Date de réception :
- 1898-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1891-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-5816-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16200, Numéro de dossier : 175
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1343
- Date de réception :
- 1893-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : F/430/Perry/1891, Numéro de boîte : 2000534467
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1336
- Date de réception :
- 1897-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 735, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1871-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-11825-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12728
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca 1891-1892]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5750-466-7-F, MG30-C64, Numéro de volume : 17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1619
- Date de réception :
- 1890-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 1891-1892]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5750-466-7-E, MG30-C64, Numéro de volume : 17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0921
- Date de réception :
- 1897-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 731, Bobine C-3654 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0274
- Date de réception :
- 1892-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 592, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11981-345-7-E, Numéro de volume : 592
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1899-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21633-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 46336
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1990
- Date de réception :
- 1899-08-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 786, Bobine C-3773 Code d'accès 90
- Date de modification :