Recherche dans la collection
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2849, Numéro de bobine de microfilm : C-9661, Numéro de dossier : 175,826
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2792, Numéro de bobine de microfilm : C-11279, Numéro de dossier : 156,701
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1891-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21986-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16223, Numéro de dossier : 47899
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3556
- Date de réception :
- 1895-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 693, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0964
- Date de réception :
- 1895-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 675, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1352
- Date de réception :
- 1891-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1898
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/02/29,1892/03/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 719, Numéro de dossier : 82636
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/08/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 240, Numéro de dossier : A10269
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0450
- Date de réception :
- 1890-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 554, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1880-1990
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7914-0-X-F, MG30-D405
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2368
- Date de réception :
- 1892-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, Bobine C-3603 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2255, Numéro de bobine de microfilm : C-11188, Numéro de dossier : 50,298
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1639
- Date de réception :
- 1891-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 579, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A202-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0108
- Date de réception :
- 1891-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 570, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A202-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2945
- Date de réception :
- 1893-11-09
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A202-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2912
- Date de réception :
- 1894-09-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 June 1899 (2 July 1891)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10938
- Date de modification :