Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1355 J
- Date de réception :
- 1896-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 703, Bobine C-3643 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 137, Numéro de bobine de microfilm : T-18661, Numéro de dossier : 1848
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2051
- Date de réception :
- 1895-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 681, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 11125, Numéro de dossier : P/2
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 15887
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1384
- Date de réception :
- 1896-04-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 704, Bobine C-3643 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/01-1933/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 378, Numéro de dossier : 1933-76
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 15882
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 303113
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2741
- Date de réception :
- 1893-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 633, Bobine C-3615 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0844
- Date de réception :
- 1891-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/06/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 790, Numéro de dossier : 92718
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0896
- Date de réception :
- 1893-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 619, Bobine C-3608 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1871-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-149-X-F, RG19-D-3-b
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 22449
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0346
- Date de réception :
- 1899-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 774, Bobine C-3671-3769 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 124, Numéro de dossier : 478-96
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0236
- Date de réception :
- 1890-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 553, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/03/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 274, Numéro de dossier : A13283
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 23991
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0837
- Date de réception :
- 1898-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 756, Bobine C-3664 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/06/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 775, Numéro de dossier : 90645
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 303139
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1479
- Date de réception :
- 1899-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 782, Bobine C-3772 Code d'accès 90
- Date de modification :