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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3277
- Date de réception :
- 1894-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 668, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 101, Numéro de dossier : 1896-308
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1093 J
- Date de réception :
- 1895-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 690, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0508 H
- Date de réception :
- 1891-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 584, Bobine C-3418 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 21226
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 21030
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Gems from a Stockshot Library
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 92730
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1166, Numéro de dossier : 5710
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 137, Numéro de bobine de microfilm : T-18660, Numéro de dossier : 1830
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1073
- Date de réception :
- 1891-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 577, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4117
- Date de réception :
- 1896-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 726, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/10/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 318, Numéro de dossier : 17811
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1099 J
- Date de réception :
- 1895-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 690, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0060 H
- Date de réception :
- 1890-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 137, Numéro de bobine de microfilm : T-18661, Numéro de dossier : 1846
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1451
- Date de réception :
- 1896-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 706, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/03/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 779, Numéro de dossier : 91032
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0294
- Date de réception :
- 1893-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 616, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
- Date de modification :