Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2530
- Date de réception :
- 1893-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 631, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/01-1893/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 86, Numéro de dossier : 1892-453
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 90, Numéro de dossier : 1893-387
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897/05/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 298, Numéro de dossier : 15683
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1722
- Date de réception :
- 1891-07-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 584, Bobine C-3418 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0009
- Date de réception :
- 1896-01-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 695, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/12/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 862, Numéro de dossier : 104639
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 106, Numéro de dossier : 1897-1109
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4056
- Date de réception :
- 1896-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0142
- Date de réception :
- 1894-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 641, Bobine C-3618 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2237, Numéro de bobine de microfilm : C-11185, Numéro de dossier : 45,738
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0170
- Date de réception :
- 1897-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 726, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 27 August 1892-12 April 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1438
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3476
- Date de réception :
- 1897-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 749, Bobine C-3661 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 18 February 1890-12 April 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1438
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4223
- Date de réception :
- 1896-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 724, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2408
- Date de réception :
- 1897-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895/06/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 810, Numéro de dossier : 97383
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 105, Numéro de dossier : 1897-680
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2977
- Date de réception :
- 1895-10-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-B-1, Numéro de volume : 340, Numéro de dossier : 13339
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2657
- Date de réception :
- 1895-09-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/06/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 291, Numéro de dossier : 14927
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0299
- Date de réception :
- 1894-01-31
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1077
- Date de réception :
- 1896-03-20
- Date de modification :