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Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/01/29,1892/02/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 715, Numéro de dossier : 82117
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/09/10,1891/09/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 700, Numéro de dossier : 80241
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0737 H
- Date de réception :
- 1891-07-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 588, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0978 K
- Date de réception :
- 1898-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 762, Bobine C-3667 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2206
- Date de réception :
- 1895-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 683, Bobine C-3636 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 97, Numéro de dossier : 1895-223
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1303 K
- Date de réception :
- 1899-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 784, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1898-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-37-9-E, RG16-A-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0720 J
- Date de réception :
- 1895-02-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0465 J
- Date de réception :
- 1894-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 659, Bobine C-3626 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3017
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2598
- Date de réception :
- 1899-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 790, Bobine C-3776 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1890, 1924-1982, especially 1970-1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-1784-3-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1874-1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-179-6-E, RG18-F-10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1170
- Date de réception :
- 1893-04-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/03/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 892, Numéro de dossier : 113536
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0429
- Date de réception :
- 1898-02-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/10-1895/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 95, Numéro de dossier : 1894-933
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2320
- Date de réception :
- 1898-09-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/09/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 311, Numéro de dossier : 17068
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1304
- Date de réception :
- 1896-04-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/11 - 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 75, Numéro de dossier : 1889-1175
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/05/04,1892/05/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 724, Numéro de dossier : 83341
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12900
- Date de modification :