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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 31, 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2372
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2372
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0927
- Date de réception :
- 1899-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 778, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2788
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1063
- Date de réception :
- 1890-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 558, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2352
- Date de réception :
- 1892-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, Bobine C-3602 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 03104B
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 540, Numéro de bobine de microfilm : T-13797, Numéro de dossier : 156767
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2118
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2490
- Date de réception :
- 1899-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 789, Bobine C-3775 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 03104B
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2078
- Date de réception :
- 1890-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 564, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de dossier : 9789-3 pt. 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1648
- Date de réception :
- 1899-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 783, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 03104B
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1647
- Date de réception :
- 1899-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 783, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 03104B
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 540, Numéro de bobine de microfilm : T-13796, Numéro de dossier : 156767
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0088
- Date de réception :
- 1896-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 698, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 03104B
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0946
- Date de réception :
- 1893-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 620, Bobine C-3609 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 246, Numéro de bobine de microfilm : T-12363, Numéro de dossier : 23950
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0219
- Date de réception :
- 1898-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 752, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2372
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1869
- Date de réception :
- 1895-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 686, Bobine C-3637 Code d'accès 90
- Date de modification :