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Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
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Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 746, Numéro de bobine de microfilm : T-12494, Numéro de dossier : 466203
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3425
- Date de réception :
- 1896-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 719, Bobine C-3649 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 81, Numéro de dossier : 304-93
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1239
- Date de réception :
- 1897-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 734, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 44, Numéro de dossier : 766-90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1324
- Date de réception :
- 1897-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 734, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 51, Numéro de dossier : 283-91
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2264
- Date de réception :
- 1892-08-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 August-26 September 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1441
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 652, Numéro de bobine de microfilm : T-14401, Numéro de dossier : 270476
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1114
- Date de réception :
- 1891-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 160, Numéro de dossier : 57-99
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1636
- Date de réception :
- 1898-06-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 173, Numéro de dossier : 523-99
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1069
- Date de réception :
- 1895-04-10
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1824
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1497
- Date de réception :
- 1892-05-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 174, Numéro de dossier : 559-99
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1240
- Date de réception :
- 1897-05-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19 March-31 May 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1441
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1779
- Date de réception :
- 1898-07-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 151, Numéro de dossier : 263-98
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1883
- Date de réception :
- 1896-05-14
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1892-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-1473-8-E, Numéro de volume : 631, Numéro de dossier : 881, Partie de dossier : 1
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