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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1221
- Date de réception :
- 1895-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 683, Bobine C-3636 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1879-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13228-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14692
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1345
- Date de réception :
- 1891-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000712147
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0948
- Date de réception :
- 1891-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002195, Numéro de dossier : 160269
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0131
- Date de réception :
- 1893-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 615, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2775
- Date de réception :
- 1897-09-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 744, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2774
- Date de réception :
- 1897-09-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 744, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1000
- Date de réception :
- 1894-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 647, Bobine C-3621 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2528
- Date de réception :
- 1897-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3659 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 23, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 497, Numéro de bobine de microfilm : C-1806
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 05, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 533, 533/2, Numéro de bobine de microfilm : C-37
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 11, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 72, 72/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-1513
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 12, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 498, Numéro de bobine de microfilm : C-1806
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1300
- Date de modification :