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Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1342, Numéro de bobine de microfilm : C-14961
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0845 H
- Date de réception :
- 1891-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 585, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1359, Numéro de bobine de microfilm : C-14990
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1352, Numéro de bobine de microfilm : C-14978
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0765 K
- Date de réception :
- 1898-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 754, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0785 H
- Date de réception :
- 1891-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1891-0785, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1339, Numéro de bobine de microfilm : C-14955
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0978 K
- Date de réception :
- 1898-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 762, Bobine C-3667 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1339, Numéro de bobine de microfilm : C-14955
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1339, Numéro de bobine de microfilm : C-14955
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1642 J
- Date de réception :
- 1896-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 714, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1296 J
- Date de réception :
- 1896-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 700, Bobine C-3642 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0960 K
- Date de réception :
- 1898-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 760, Bobine C-3666 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/08/06-1900/03/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1396
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1997
- Date de réception :
- 1893-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 628, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/08/06-1900/03/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1398
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 24 November 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1414, Numéro de dossier : 237199
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1307
- Date de réception :
- 1899-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 780, Bobine C-3771 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15009
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0989
- Date de réception :
- 1899-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 778, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1723
- Date de réception :
- 1895-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 679, Bobine C-3634 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1365, Numéro de bobine de microfilm : C-14999
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1365, Numéro de bobine de microfilm : C-14999
- Date de modification :