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Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2935, Numéro de bobine de microfilm : C-11300, Numéro de dossier : 195,453
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3148
- Date de réception :
- 1892-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 611, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1259
- Date de réception :
- 1890-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 558, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : INT 004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1783
- Date de réception :
- 1893-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 626, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1887-1981
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-297-9-E, RG12-A-1, RG12M 88918
- Date de modification :