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Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2724, Numéro de bobine de microfilm : C-11270, Numéro de dossier : 144,001-175
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0547 H
- Date de réception :
- 1891-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0982
- Date de réception :
- 1897-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 732, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2555, Numéro de bobine de microfilm : C-11238, Numéro de dossier : 112,934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1719
- Date de réception :
- 1894-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 651, Bobine C-3623 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1361, Numéro de bobine de microfilm : C-14993
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2806, Numéro de bobine de microfilm : C-11281, Numéro de dossier : 161,921
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1367, Numéro de bobine de microfilm : C-15004
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29 February-26 March 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1440
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1361, Numéro de bobine de microfilm : C-14993
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 October-30 December 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1440
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 January 1890 (19 March 1889)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10927
- Date de modification :