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Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
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-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1873-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26474-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 288
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1349, Numéro de bobine de microfilm : C-14972
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0463
- Date de réception :
- 1894-02-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 644, Bobine C-3620 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2862, Numéro de bobine de microfilm : C-11288, Numéro de dossier : 176,296-74
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0377
- Date de réception :
- 1898-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 752, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1620
- Date de réception :
- 1896-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2982, Numéro de bobine de microfilm : C-11306, Numéro de dossier : 212,193
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2963, Numéro de bobine de microfilm : C-11304, Numéro de dossier : 206,722
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2814, Numéro de bobine de microfilm : C-11282, Numéro de dossier : 165,892
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2145
- Date de réception :
- 1898-09-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 765, Bobine C-3668 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2990, Numéro de bobine de microfilm : C-11307, Numéro de dossier : 215,570
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0930
- Date de réception :
- 1892-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2940, Numéro de bobine de microfilm : C-11301, Numéro de dossier : 197,164
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1445
- Date de réception :
- 1898-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 759, Bobine C-3666 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2673, Numéro de bobine de microfilm : C-11261, Numéro de dossier : 134,701
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1829
- Date de réception :
- 1898-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 763, Bobine C-3667 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1891]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1414, Numéro de dossier : 259541
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/06/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1395, Numéro de dossier : 259541
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2300
- Date de réception :
- 1899-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2969, Numéro de bobine de microfilm : C-11304, Numéro de dossier : 207,945
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0630
- Date de réception :
- 1893-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 618, Bobine C-3608 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2487
- Date de réception :
- 1890-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2902, Numéro de bobine de microfilm : C-11295, Numéro de dossier : 184,796
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1953
- Date de réception :
- 1892-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 602, Bobine C-3427 Code d'accès 90
- Date de modification :