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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1885-1944]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012878
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1726
- Date de réception :
- 1897-06-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/04/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 841, Numéro de dossier : 100814
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1885-1944]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012879
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1400
- Date de réception :
- 1892-05-17
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0550
- Date de réception :
- 1892-03-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12646, Numéro de dossier : 920
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2610
- Date de réception :
- 1896-07-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 144, Numéro de dossier : 1595, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1477
- Date de réception :
- 1890-06-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1885-1944]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012879
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2735
- Date de réception :
- 1895-09-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/01/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 287, Numéro de dossier : 14524
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2848
- Date de réception :
- 1894-09-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 86, Numéro de bobine de microfilm : T-16661--T-16662
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III35, Numéro de volume : 24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3343
- Date de réception :
- 1892-12-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 722, Numéro de bobine de microfilm : T-12450, Numéro de dossier : 385840
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1700
- Date de réception :
- 1894-06-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5352-493-8-E, MG30-C97, Numéro de volume : 26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/12/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 802, Numéro de dossier : 95446
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1897, Numéro de dossier : 1899-247
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III35, Numéro de volume : 24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 85, Numéro de dossier : 1892-210
- Date de modification :