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Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1884-1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3445-0-6-E, MG28-II12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1813-1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2447-0-0-E, MG24-A10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2570
- Date de réception :
- 1892-09-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-206-9-F, RG30-I-F-5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0971
- Date de réception :
- 1891-05-09
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2997
- Date de réception :
- 1891-12-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-206-9-E, RG30-I-F-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1828-1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-A10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1108
- Date de réception :
- 1891-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1866-1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-E128
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3367
- Date de réception :
- 1895-11-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12612, Numéro de dossier : 420
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3724
- Date de réception :
- 1894-12-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1533
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1109
- Date de réception :
- 1891-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1541
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1266
- Date de réception :
- 1891-06-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1535
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1672
- Date de réception :
- 1895-06-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1539
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0481
- Date de réception :
- 1893-02-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 683, Numéro de bobine de microfilm : T-14430, Numéro de dossier : 322952
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1136
- Date de réception :
- 1891-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 690, Numéro de bobine de microfilm : T-14437, Numéro de dossier : 336668
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0341
- Date de réception :
- 1896-01-27
- Date de modification :