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Date :
1890-1899
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Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15513-3640-3-E, Numéro de volume : 318
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/02-1904/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-B-1-a, Numéro de volume : 1596, Numéro de dossier : 5696
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0115
- Date de réception :
- 1894-01-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B15, Numéro de volume : 20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3615
- Date de réception :
- 1894-12-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3550
- Date de réception :
- 1895-12-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1912
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15513-3619-1-E, Numéro de volume : 320
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 May 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15513-3615-4-E, Numéro de volume : 320
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IID15, Numéro de volume : 19, Numéro de bobine de microfilm : C-459
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0809
- Date de réception :
- 1899-04-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/10-1894/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 95, Numéro de dossier : 1894-1052
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1523
- Date de réception :
- 1893-05-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897/06/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 299, Numéro de dossier : 15827
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0509
- Date de réception :
- 1895-02-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899, 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B15, Numéro de volume : 20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 847
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0705
- Date de réception :
- 1895-03-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862-1904, 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B15, Numéro de volume : 20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10892-260-6-E, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IID15, Numéro de volume : 43, Numéro de bobine de microfilm : C-473
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B15, Numéro de volume : 54
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce uniqueDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7229-0-0-E, MG27-IIH3, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 105, Numéro de dossier : 1897-597
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/10/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 294, Numéro de dossier : 15226
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/05/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 19
- Date de modification :