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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3696
- Date de réception :
- 1896-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : F/430/Perry/1891, Numéro de boîte : 2000534467
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0536
- Date de réception :
- 1899-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 788, Bobine C-3775 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca 1891-1892]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5750-466-7-F, MG30-C64, Numéro de volume : 17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1997 H
- Date de réception :
- 1893-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 633, Bobine C-3615 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 1891-1892]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5750-466-7-E, MG30-C64, Numéro de volume : 17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1335
- Date de réception :
- 1893-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11981-345-7-E, Numéro de volume : 592
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0404
- Date de réception :
- 1898-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1891
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1343
- Date de réception :
- 1893-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1891
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1336
- Date de réception :
- 1897-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 735, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1619
- Date de réception :
- 1890-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1942]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0921
- Date de réception :
- 1897-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 731, Bobine C-3654 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1892-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0274
- Date de réception :
- 1892-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 592, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1990
- Date de réception :
- 1899-08-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 786, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1895
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2828
- Date de réception :
- 1896-08-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 713, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 May 1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-1345-0-E, MG26-E, Numéro de volume : 13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2391
- Date de réception :
- 1892-09-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, Bobine C-3603 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/440/Fox Island/1895
- Date de modification :