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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1210
- Date de réception :
- 1893-04-21
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0777
- Date de réception :
- 1894-03-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0766
- Date de réception :
- 1896-02-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- before 1923
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A202-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : V1/300/1893 (8 sheets), Numéro de boîte : 2000209739
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1690
- Date de réception :
- 1892-06-11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2898
- Date de réception :
- 1894-09-27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1693
- Date de réception :
- 1892-06-11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0901
- Date de réception :
- 1892-04-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0416
- Date de réception :
- 1895-02-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-3006
- Date de réception :
- 1891-12-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2008
- Date de réception :
- 1894-06-29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2783
- Date de réception :
- 1891-11-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0660
- Date de réception :
- 1896-02-15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1712
- Date de réception :
- 1894-06-06
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2540
- Date de réception :
- 1890-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1892
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : R/300/1892, Numéro de boîte : 2000209738
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 31, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 493, Numéro de bobine de microfilm : C-1804
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 19, 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-743
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 22, 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 54, Numéro de bobine de microfilm : C-751
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 02, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 533, 533/1, Numéro de bobine de microfilm : C-37
- Date de modification :