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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1898
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3556
- Date de réception :
- 1895-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 693, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0964
- Date de réception :
- 1895-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 675, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1352
- Date de réception :
- 1891-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A202-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A202-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0450
- Date de réception :
- 1890-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 554, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A202-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2368
- Date de réception :
- 1892-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, Bobine C-3603 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 June 1899 (2 July 1891)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10938
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1639
- Date de réception :
- 1891-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 579, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 June 1893 (26 August 1878)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10931
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0108
- Date de réception :
- 1891-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 570, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : 2992
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 1896, septembre, 21
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2945
- Date de réception :
- 1893-11-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 1896, septembre, 21
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2912
- Date de réception :
- 1894-09-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1896
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2208
- Date de réception :
- 1891-09-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 juillet 1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-898-8-F, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : 12-094f
- Date de modification :