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Trouvé dans : Archives
Date : 1890-1899
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  2. 2
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Consul of France at Vancouver Baron de St. Laurent no objection - S of S [Secretary of State] 1899/11/20

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    80644
    Numéro de décret :
    1899-2434
    Date de réception :
    1899-11-20
    Date d'examen :
    1899-11-21
    Date d'approbation :
    1899-11-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 788, Bobine C-3775 Code d'accès 90
  3. 3
    La ville haute et basse de Quebek en la Nouvelle France. 1670. [document cartographique] 1670 (1900?).
    1 objet(s) numérique(s)

    La ville haute et basse de Quebek en la Nouvelle France. 1670. [document cartographique] LA VILLE HAVTE ET BASSE DE QVEBEK EN LA NOUVELLE FRANCE 1670

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4128647
    Date :
    1670 (1900?)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/340/Québec/1670, Numéro de boîte : 2000212951
    ... FRANCE 1670. Nouvelle-France - Cartes Ville de Québec - cartes géographiques Nouvelle-France - Architecture. Le plan original se trouve aux Archives 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    La grande baye de S. laurens en la nouvelle france [document cartographique] La grande baye de S. Laurens en la nouvelle france...1685...par le père Emmanuel Jumeau...(ms. copy of (a))

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4154239
    Date :
    1685 [1909]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/1102/1685 (c), Numéro de boîte : 2000234656
    ... france...1685...par le père Emmanuel Jumeau...(ms. copy of (a)). Île-du-Prince-Édouard Nouveau-Brunswick Gaspésie (Québec) Nouvelle-France - Cartes Nouvelle 
  5. 5
    p. 1
    20 objet(s) numérique(s)

    Treaty with France - Col. Secy. [Colonial Secretary] Cable 1894/11/30 expresses hope that Canada will give satisfactory assurance that advantages granted to France will be extended to Most Favoured Na ... [Voir le titre complet] tions and to rest of the British Dominion - Privileges

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    171742
    Numéro de décret :
    1894-0622 J
    Date de réception :
    1894-12-01
    Date d'examen :
    1895-02-02
    Date d'approbation :
    1895-02-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
  6. 6
    p. 1
    26 objet(s) numérique(s)

    Commission Rogatoire issued by the Tribunal of Laon of France re E.J. Coley Lt [Lieutenant] gov [governor] Angers Province of Quebec trans [transmits] 1891/04/22 certain information furnished by the ... [Voir le titre complet] Judge of Sessions Montreal respecting the - S.S. [Secr

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    171134
    Numéro de décret :
    1891-0567 H
    Date de réception :
    1891-04-23
    Date d'examen :
    1891-05-01
    Date d'approbation :
    1891-05-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
  7. 7
    Plan de la ville de Quebec capitalle de la Nouvelle France. Levé au mois de septemb. 1693. [document cartographique] 1693 (1900?).
    2 objet(s) numérique(s)

    Plan de la ville de Quebec capitalle de la Nouvelle France. Levé au mois de septemb. 1693. [document cartographique] Plan de la ville de Quebec...1693 (Robert de Villeneuve)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4128651
    Date :
    1693 (1900?)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : V1/340/Québec/1693, Numéro de boîte : 2000212957
    ... France - Cartes Ville de Québec - cartes géographiques. Le plan original se trouve aux Archives nationales d'outre-mer, à Aix-en-Provence, en France. Cote 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Carte Routière de la France divisée par provinces et départments, indiquant les chemins de fer, rivières et canaux navigables, par Drugeon. [cartographic material] Carte Routière de la France, divisée ... [Voir le titre complet] par provinces et départments, indiquant les chemins de fer, rivières, et canaux navigables, par Drugeon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4150584
    Date :
    1891
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : S/3000/France/1891 (5 sheets), Numéro de boîte : 2000944455
    ... France, divisée par provinces et départments, indiquant les chemins de fer, rivières, et canaux navigables, par Drugeon. Scale 1 inch to 10 kilometres 
  9. 9
    Carte de la route de La Mutine, fregate du roi, allant de Brest à Louisbourg, année 1750. [document cartographique] 1750 (1939).
    2 objet(s) numérique(s)

    Carte de la route de La Mutine, fregate du roi, allant de Brest à Louisbourg, année 1750. [document cartographique] CARTE DE LA ROUTE DE LA MUTINE...1750. (France, Service technique du Génie)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4148797
    Date :
    1750 (1939)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/1-3000/1750, Numéro de boîte : 2000232670
    ... (France, Service technique du Génie). Nouvelle-France - Cartes Louisbourg (N.-É.) Microfiche : NMC7148. La pièce est une copie manuscrite d'une carte marine 
  10. 10
    p. 1
    15 objet(s) numérique(s)

    Postal Convention between Great Britain and France - Col. Secy. [Colonial Secretary] Genl [General] 1894/09/12 asks for definite statement from the Canadian Govt [Government] of their wishes in relati ... [Voir le titre complet] on to

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    171740
    Numéro de décret :
    1894-0526 J
    Date de réception :
    1894-09-27
    Date d'examen :
    1894-01-29
    Date d'approbation :
    1894-01-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
  11. 11
    Plan de la ville de Quebec [document cartographique] Designé dapres le plan en relief, que monsieur de Chaussegros de Leris, ingenieur en chef envoya en France en l'année 1720 pour etre mis au Louvre avec les autres. 1720 (1905).
    2 objet(s) numérique(s)

    Plan de la ville de Quebec [document cartographique] Designé dapres le plan en relief, que monsieur de Chaussegros de Leris, ingenieur en chef envoya en France en l'année 1720 pour etre mis au Louvre  ... [Voir le titre complet] avec les autres. PLAN DE LA VILLE DE QUEBEC...Chaussegros de Léry 1720

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4128466
    Date :
    1720 (1905)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/340/Québec/1720(1905), H3/340/Québec/1720, Numéro de boîte : 2000212975
    ... France en l'année 1720 pour etre mis au Louvre avec les autres. PLAN DE LA VILLE DE QUEBEC...Chaussegros de Léry 1720. Nouvelle-France - Cartes Ville de 
  12. 12
    p. 1
    15 objet(s) numérique(s)

    Trade with France - Min Fin [Minister of Finance] 1892/04/13 recd [recommends] obtaining Most Favoured Nation Treatment by receiving benefit French minimum treatment

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    49895
    Numéro de décret :
    1892-1060
    Date de réception :
    1892-04-14
    Date d'examen :
    1892-04-14
    Date d'approbation :
    1892-04-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Plan de la ville de Montreal dans la Nouvelle France. [document cartographique] fait a Montreal de 21 aoust 1729. PLAN DE LA VILLE DE MONTREAL...Chaussegros de Léry, 1729

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4126722
    Date :
    1729 (1931)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : V1/340/Montreal/1729(1931) (copy 1), Numéro de boîte : 2000212430
    ... France - Cartes Montréal - Cartes et plans. FRANCE, Archives nationales, Colonies, C11A, vol, 126, No. 49. Échelle: 50 toises au pouce ROY, JE: Rapport 
  14. 14
    p. 1
    15 objet(s) numérique(s)

    Commission Rogatoire from Bressuire France - Lt. Gov. [Lieutenant Governor] Que [Quebec] 1891/09/23 No. 83 trs [transmits] Deposition of Michel Bernard before Judge Desnoyers re

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    171157
    Numéro de décret :
    1891-0839 H
    Date de réception :
    1891-09-24
    Date d'examen :
    1891-09-30
    Date d'approbation :
    1891-10-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 585, Bobine C-3419 Code d'accès 90
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Jubé et porte du choeur de l'église de Brou, France

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2995438
    Date :
    1893
    Source :
    Privé
    Jubé et porte du choeur de l'église de Brou, France. SUBJ. - Architecture : Depicting Interior View Of Church, Brou France, 1893 Architecture
  16. 16
    p. 1
    14 objet(s) numérique(s)

    Duty on packages containing wine imported under the French Treaty Act suggested reply to Consul Genl. [General] for France - Min. [Minister of] Customs 1897/07/03

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    162135
    Numéro de décret :
    1897-1953
    Date de réception :
    1897-07-05
    Date d'examen :
    1897-07-07
    Date d'approbation :
    1897-07-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 739, Bobine C-3657 Code d'accès 90
  17. 17
    Duc de Lévis, "Lévis (François Gaston, Duc de) 13 juin 1783, Maréchal de France 1787" ca. 19th century.
    1 objet(s) numérique(s)

    Duc de Lévis, "Lévis (François Gaston, Duc de) 13 juin 1783, Maréchal de France 1787"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2873554
    Date :
    ca. 19th century
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A318-01
    ... France 1787". Portraits. Slightly discoloured. Foxed. The item is embossed in the ll corner with "Property of Canada Steamship Lines" Credit: Library and 
  18. 18
    p. 1
    14 objet(s) numérique(s)

    Commercial relations with Spain - Col. Secy [Colonial Secretary] 1896/01/28 trs. [transmits] copies of notes re admission Spanish produce to benefit of Commercial Convention with France

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    171954
    Numéro de décret :
    1896-1302 J
    Date de réception :
    1896-02-12
    Date d'examen :
    1896-03-02
    Date d'approbation :
    1896-03-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 700, Bobine C-3642 Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique

    "Empress of France"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3314234
    Date :
    1860-1949
    Source :
    Privé
    "Empress of France". Credit: Library and Archives Canada/ Restrictions on use: Nil Copyright: Unknown
  21. 21
    p. 1
    12 objet(s) numérique(s)

    Steamship Service between Canada, France and Belgium - High Com [Commissioner] 1895/01/15 No. 27 reports interview had with Mr J. Jean Fatio on the subject of

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    171754
    Numéro de décret :
    1895-0701 J
    Date de réception :
    1895-01-25
    Date d'examen :
    1895-02-25
    Date d'approbation :
    1895-02-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 671, Bobine C-3631 Code d'accès 90
  22. 22
    p. 1
    10 objet(s) numérique(s)

    Reciprocal Tariff - Col Secty [Colonial Secretary] 1897/10/21 No. 417 transmits copy of letter F.O. [Foreign Office] 1897/10/16 Re goods despatched from France to Canada via Great Britain and Antwerp

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    172223
    Numéro de décret :
    1897-0538 K
    Date de réception :
    1897-11-05
    Date d'examen :
    1897-11-12
    Date d'approbation :
    1897-11-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 746, Bobine C-3660 Code d'accès 90
  23. 23
    p. 1
    10 objet(s) numérique(s)

    Alleged infraction of Customs Regulns [Regulations] of Reunion, France C.O. [Colonial Office] 1893/06/01 (No. 129) trs [transmits] F.O. [Foreign Office] 1893/05/25 enclosing complaint by French Ambass ... [Voir le titre complet] ador against the S.S. [Steam Ship] DEERHILL of St John

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    171472
    Numéro de décret :
    1893-1947 H
    Date de réception :
    1893-06-16
    Date d'examen :
    1893-07-29
    Date d'approbation :
    1893-07-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 628, Bobine C-3613 Code d'accès 90
  24. 24
    p. 1
    10 objet(s) numérique(s)

    Behring Sea Arbitration Col Secy [Colonial Secretary] No.263 1893/09/18 trs [transmits] despatches conveying thanks HM Govt [Her Majesty's Government] to President of France, also recording Mr Tuppers ... [Voir le titre complet] appreciation of the services of his staff

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    171506
    Numéro de décret :
    1893-2131 H
    Date de réception :
    1893-10-03
    Date d'examen :
    1893-10-19
    Date d'approbation :
    1893-10-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 632, Bobine C-3614 Code d'accès 90
  25. 25
    p. 1
    9 objet(s) numérique(s)

    Donation to Canadian Indians by Henri Rousseau of Paris France - Col Secy [Colonial Secretary] 1895/05/09 No. 121 trs [transmits] 50 francs

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    171825
    Numéro de décret :
    1895-0925 J
    Date de réception :
    1895-05-22
    Date d'examen :
    1895-07-13
    Date d'approbation :
    1895-07-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 682, Bobine C-3635 Code d'accès 90
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