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Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 June 1899 (2 July 1891)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10938
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 June 1893 (26 August 1878)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10931
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3556
- Date de réception :
- 1895-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 693, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0964
- Date de réception :
- 1895-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 675, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 juillet 1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-898-8-F, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : 12-094f
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1352
- Date de réception :
- 1891-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0450
- Date de réception :
- 1890-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 554, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2368
- Date de réception :
- 1892-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, Bobine C-3603 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1639
- Date de réception :
- 1891-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 579, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0108
- Date de réception :
- 1891-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 570, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2945
- Date de réception :
- 1893-11-09
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2912
- Date de réception :
- 1894-09-27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2208
- Date de réception :
- 1891-09-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0009
- Date de réception :
- 1898-01-04
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0334
- Date de réception :
- 1896-01-27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2400
- Date de réception :
- 1899-11-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1105
- Date de réception :
- 1892-04-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1059
- Date de réception :
- 1894-04-05
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2833
- Date de réception :
- 1895-09-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2048
- Date de réception :
- 1891-08-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2698
- Date de réception :
- 1892-10-10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3685
- Date de réception :
- 1894-12-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2017
- Date de réception :
- 1892-07-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3556
- Date de réception :
- 1896-10-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1808
- Date de réception :
- 1896-05-06
- Date de modification :