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Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1721
- Date de réception :
- 1899-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 784, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1884-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3008, Numéro de bobine de microfilm : T-11875
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2160
- Date de réception :
- 1891-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 584, Bobine C-3418 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2106
- Date de réception :
- 1891-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 583, Bobine C-3418 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 07, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 495, Numéro de bobine de microfilm : C-1805
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 07, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 495, Numéro de bobine de microfilm : C-1805
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0093
- Date de réception :
- 1896-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 696, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1780
- Date de réception :
- 1891-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 581, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3505
- Date de réception :
- 1895-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 692, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3034
- Date de réception :
- 1894-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 661, Bobine C-3627 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0945
- Date de réception :
- 1891-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1604
- Date de réception :
- 1891-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 579, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0202
- Date de réception :
- 1894-01-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3681
- Date de réception :
- 1894-12-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-3079
- Date de réception :
- 1891-12-30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2909
- Date de réception :
- 1890-12-30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1632
- Date de réception :
- 1896-04-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0484
- Date de réception :
- 1893-02-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2580
- Date de réception :
- 1895-08-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0129
- Date de réception :
- 1892-01-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0374
- Date de réception :
- 1898-02-17
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3164
- Date de réception :
- 1895-10-30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3210
- Date de réception :
- 1895-11-04
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2802
- Date de réception :
- 1895-09-19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1698
- Date de réception :
- 1891-07-18
- Date de modification :