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Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1345
- Date de réception :
- 1891-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000022705
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0948
- Date de réception :
- 1891-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013026
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0131
- Date de réception :
- 1893-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 615, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013025
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012854
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0358
- Date de réception :
- 1893-02-08
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1553
- Date de réception :
- 1895-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 26 Aug 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG52M 923015
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3615
- Date de réception :
- 1895-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 693, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 27 JUL 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG52M 923015
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 10 JUL 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG52M 923015
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1895]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 745/30246
- Date de modification :