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Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0804
- Date de réception :
- 1899-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1024
- Date de réception :
- 1890-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3044
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0162
- Date de réception :
- 1892-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 592, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1594
- Date de réception :
- 1899-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 782, Bobine C-3772 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0351
- Date de réception :
- 1897-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 728, Bobine C-3653 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2093
- Date de réception :
- 1894-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 655, Bobine C-3625 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2271
- Date de réception :
- 1897-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 741, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2847
- Date de réception :
- 1894-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 660, Bobine C-3627 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3392
- Date de réception :
- 1893-12-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2297
- Date de réception :
- 1894-07-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0797
- Date de réception :
- 1897-03-31
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1728
- Date de réception :
- 1891-07-21
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3740
- Date de réception :
- 1896-11-05
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 July 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10929
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0544
- Date de réception :
- 1899-03-22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1431
- Date de réception :
- 1892-05-19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0645
- Date de réception :
- 1898-03-19
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 April 1896 (21 March 1896)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1922
- Date de réception :
- 1898-07-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0157
- Date de réception :
- 1893-01-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1522
- Date de réception :
- 1898-06-15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1185
- Date de réception :
- 1897-05-08
- Date de modification :