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Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0008
- Date de réception :
- 1894-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 638, Bobine C-3617 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV4 149
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4085
- Date de réception :
- 1896-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1661
- Date de réception :
- 1898-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 761, Bobine C-3666 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1893-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3030
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1592 K
- Date de réception :
- 1899-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 5 May 1828, Feb. 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2270-6-E, Numéro de boîte : 2000357912
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2208
- Date de réception :
- 1896-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 711, Bobine C-3646 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3105
- Date de réception :
- 1897-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 746, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2820
- Date de réception :
- 1898-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 770, Bobine C-3670 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1997
- Date de réception :
- 1899-08-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 786, Bobine C-3774 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3347
- Date de réception :
- 1894-11-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 664, Bobine C-3628 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2623
- Date de réception :
- 1897-09-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 743, Bobine C-3659 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2235
- Date de réception :
- 1897-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 741, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1373
- Date de réception :
- 1897-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 737, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 April 1893 (13 September 1879)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10931
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 June 1893 (20 May 1893)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10931
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 January 1895 (5 August 1891)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10933
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 February 1898 (23 November 1894)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10936
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 March 1896 (27 February 1896)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 December 1890 (20 December 1890)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10928
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 January 1899 (4 August 1879)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10938
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 January 1895 (13 December 1894)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10933
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 November 1896 (13 October 1896)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935
- Date de modification :