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Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1894
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0804
- Date de réception :
- 1899-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1024
- Date de réception :
- 1890-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1896, May, 05
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H44, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-2347
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0162
- Date de réception :
- 1892-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 592, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1892
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1594
- Date de réception :
- 1899-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 782, Bobine C-3772 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1892
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0351
- Date de réception :
- 1897-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 728, Bobine C-3653 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2093
- Date de réception :
- 1894-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 655, Bobine C-3625 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3044
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2271
- Date de réception :
- 1897-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 741, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2847
- Date de réception :
- 1894-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 660, Bobine C-3627 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 July 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10929
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1898-1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10730-19-9-E, Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 April 1896 (21 March 1896)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 July 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10929
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 11, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 491, Numéro de bobine de microfilm : C-1803
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1881-1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 50144
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1881-1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 50145
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1881-1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 50145
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1881-1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 50145
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1881-1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 50144
- Date de modification :