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Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2462
- Date de réception :
- 1895-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 685, Bobine C-3637 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2.058
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1777
- Date de réception :
- 1894-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 651, Bobine C-3623 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2.058
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0214 J
- Date de réception :
- 1894-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 650, Bobine C-3622 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [1898]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 705
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1666
- Date de réception :
- 1894-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 651, Bobine C-3623 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0851 J
- Date de réception :
- 1895-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 683, Bobine C-3636 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0160
- Date de réception :
- 1897-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 726, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1908
- Date de réception :
- 1896-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 708, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 23, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 499, Numéro de bobine de microfilm : C-1807
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 05, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 287, Numéro de bobine de microfilm : C-1689
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 02, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 500, Numéro de bobine de microfilm : C-1807
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 06, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 287, Numéro de bobine de microfilm : C-1689
- Date de modification :