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Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- December 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1259
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3413
- Date de réception :
- 1896-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 718, Bobine C-3649 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1896
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0107
- Date de réception :
- 1891-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 570, Bobine C-3413 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1490 H
- Date de réception :
- 1892-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 633-634, Bobine C-3615 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1872-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1893
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2192
- Date de réception :
- 1890-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 564, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2475
- Date de réception :
- 1899-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 789, Bobine C-3775 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2835
- Date de réception :
- 1894-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 660, Bobine C-3627 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1894
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0278
- Date de réception :
- 1893-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 617, Bobine C-3608 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1895
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3008
- Date de réception :
- 1897-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 745, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1894
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1895
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0902
- Date de réception :
- 1893-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 620, Bobine C-3609 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1894
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1296
- Date de réception :
- 1899-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 782, Bobine C-3772 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1894
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1659
- Date de réception :
- 1897-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 738, Bobine C-3657 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1895
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0196
- Date de réception :
- 1896-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 696, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1895
- Source :
- Privé
- Date de modification :