Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2566
- Date de réception :
- 1898-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 768, Bobine C-3669 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2694
- Date de réception :
- 1898-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 769, Bobine C-3670 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0397
- Date de réception :
- 1895-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 670, Bobine C-3631 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3780
- Date de réception :
- 1895-12-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 695, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1414 K
- Date de réception :
- 1899-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 795, Bobine C-3777 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0621
- Date de réception :
- 1898-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 754, Bobine C-3664 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1357
- Date de réception :
- 1897-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 735, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1832
- Date de réception :
- 1891-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 582, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0120
- Date de réception :
- 1898-01-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 755, Bobine C-3664 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1914
- Date de réception :
- 1899-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 785, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 November 1899 (23 July 1878)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0202 K
- Date de réception :
- 1897-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 736, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1322
- Date de réception :
- 1896-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 704, Bobine C-3643 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 August 1892 (21 April 1879)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10930
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0433
- Date de réception :
- 1898-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1976
- Date de réception :
- 1898-08-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 764, Bobine C-3668 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1776
- Date de réception :
- 1893-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 626, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0084
- Date de réception :
- 1898-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 750, Bobine C-3662 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 December 1899 (2-3 November 1883)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0941
- Date de réception :
- 1899-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 778, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1255
- Date de réception :
- 1891-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2815
- Date de réception :
- 1893-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 633, Bobine C-3615 Code d'accès 90
- Date de modification :