Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1365
- Date de réception :
- 1899-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 780, Bobine C-3771 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3635
- Date de réception :
- 1896-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 719, Bobine C-3649 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3634
- Date de réception :
- 1896-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 719, Bobine C-3649 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0091
- Date de réception :
- 1898-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 750, Bobine C-3662 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2806
- Date de réception :
- 1894-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 660, Bobine C-3627 Code d'accès 90
- Date de modification :