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Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2158
- Date de réception :
- 1899-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 786, Bobine C-3774 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 May 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10928
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3875
- Date de réception :
- 1895-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 694, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 May 1896 (30 April 1896)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1899
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Songhees
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0093
- Date de réception :
- 1897-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 726, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 December 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10936
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1647
- Date de réception :
- 1896-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 October 1897 (9 September 1897)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10936
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1898
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0859
- Date de réception :
- 1897-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 732, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 April 1890 (10 November 1876)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10927
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Clienna
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3136
- Date de réception :
- 1895-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 690, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 August 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10939
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1894
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- The Pas
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2823
- Date de réception :
- 1895-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 687, Bobine C-3637 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 October 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10928
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1893
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Grass Point
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2099
- Date de réception :
- 1896-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 709, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 July 1898 (21 July 1898)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10937
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1893
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Nanaimo River
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0208
- Date de réception :
- 1890-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 553, Bobine C-3406 Code d'accès 90
- Date de modification :