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Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 juillet 1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIE4, Numéro de volume : 19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 Jan. 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-1347-4-E, MG26-E, Numéro de volume : 9
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0993
- Date de réception :
- 1890-04-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 8 Nov. 1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-1346-2-E, MG26-E, Numéro de volume : 13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0637
- Date de réception :
- 1896-02-15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0804
- Date de réception :
- 1896-03-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1897/12/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 97
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 February 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-479-X-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 07-061-e
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 Dec. 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-124-1-E, MG26-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1221
- Date de réception :
- 1892-04-30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1964
- Date de réception :
- 1890-08-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0323
- Date de réception :
- 1892-02-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1897/12/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 97
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1063
- Date de réception :
- 1897-04-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 Nov. 1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-138-1-E, MG26-E, Numéro de volume : 12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1949
- Date de réception :
- 1894-06-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0709
- Date de réception :
- 1892-03-15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0701
- Date de réception :
- 1895-03-09
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0860
- Date de réception :
- 1890-04-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0103
- Date de réception :
- 1899-01-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1522
- Date de réception :
- 1896-04-21
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3315
- Date de réception :
- 1897-12-07
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2201
- Date de réception :
- 1891-09-15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1530
- Date de réception :
- 1890-06-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1062
- Date de réception :
- 1896-03-20
- Date de modification :