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Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2166
- Date de réception :
- 1896-06-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 February 1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-424-7-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 07-006-e
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1636
- Date de réception :
- 1898-06-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3094
- Date de réception :
- 1895-10-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 7, 1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 124, Numéro de bobine de microfilm : C-768
- Date de modification :